Ce document présente les règles régissant le fonctionnement du regroupement, qui est composé de 10 syndicats de chargées et chargés de cours, du Syndicat des tutrices et tuteurs de la TELUQ et de l’Association des maîtres d’enseignement de l’École de technologie supérieure. Ces règles concernent notamment les réunions du regroupement, sa coordination, la désignation ou l’élection à différents comités ainsi le mode de décision.
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